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Dernière mise à jour : 14 avril 2026

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• Email : contact@velionlabs.fr

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2. Hébergement

Les informations relatives à l'hébergeur seront communiquées dès finalisation de l'infrastructure d'hébergement.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, logos, icônes, logiciels, base de données) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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7. Droit applicable

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